Déposée le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANIBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PANI-BAGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANIBOIS domicilié(e) 3 rue des Vignes - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 673 283 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PANIBOIS domicilié(e) 3 rue des Vignes - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France.
La marque PANI-BAGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANI-BAGUE est expirée depuis le 28 juillet 2021.
PANIBOIS a également déposé les autres marques suivantes : PANIBOIS , PANI-TARTE
PANIBOIS, SAS - 3 rue des Vignes - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France - SIREN 390673283
PANIBOIS - 3 rue des Vignes - 45240 - MARCILLY EN VILLETTE - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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